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Marques déposées par Laurent CAUSSE
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PAN ! PAN !
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAN ! PAN !
Laurent CAUSSE
Fabien CAUSSE

Numéro de dépôt :
3689628
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2019
PAN ! PAN ! de Laurent CAUSSE

Présentation de la marque PAN ! PAN !

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par Laurent CAUSSE et Fabien CAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAN ! PAN ! »

Les déposants sont Laurent CAUSSE domicilié(e) 5 rue du patis - 81310 - Lisle sur Tarn - France et Fabien CAUSSE domicilié(e) 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien CAUSSE domicilié(e) 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN ! PAN ! est expirée depuis le 6 novembre 2019.

Laurent CAUSSE a également déposé les autres marques suivantes : CHICK MAGNET , IN GENIUM , INPATRIIS , IN SARRA , IN SOLO , INDUO , DOMAINE SARRABELLE DEPUIS 1795


Laurent CAUSSE - 5 rue du patis - 81310 - Lisle sur Tarn - France

Fabien CAUSSE - 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France


Fabien CAUSSE - 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.